INTRODUCTION

Le PLACE DE LA CITÉ vous souhaite la bienvenue sur le présent site Web placedelacite.com et vous invite à prendre connaissance des conditions d’utilisations suivantes. Veuillez noter qu’en accédant au Site, vous acceptez de respecter les Conditions d’utilisations et vous acceptez, sans restriction ni condition, d’être lié par celles-ci. VOUS NE DEVEZ PAS ACCÉDER AU SITE SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS D’UTILISATIONS QUI SUIVENT.

AVIS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site Internet de PLACE DE LA CITÉ ainsi que tout le contenu qui y est diffusé ou auquel il donne accès sont protégés par des droits d'auteur. Toute adaptation ou diffusion en sont interdites à moins d'avoir préalablement obtenu l'autorisation de le faire. 

EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

PLACE DE LA CITÉ n'offre aucune garantie quant à l'exactitude, la pertinence ou la fiabilité du contenu du site Internet, ni en ce qui a trait aux erreurs ou aux omissions qu'il pourrait contenir. En aucun cas l'information contenue sur le site Internet ne peut être interprétée comme étant un avis juridique. PLACE DE LA CITÉ décline toute responsabilité quant à l'usage qui en est fait. 

PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

PLACE DE LA CITÉ respecte votre droit à la protection des renseignements personnels, conformément aux lois du Québec et du Canada sur la protection de la vie privée. 

PLACE DE LA CITÉ peut être appelé à recueillir des renseignements personnels à votre sujet. Ces renseignements personnels sont utilisés exclusivement par PLACE DE LA CITÉ pour communiquer avec vous, vous fournir les services ou les renseignements que vous avez demandés ou vous transmettre des informations susceptibles de vous intéresser. PLACE DE LA CITÉ ne se servira des renseignements personnels qu'à ces fins, à moins d'avoir obtenu votre consentement. Si vous ne désirez pas recevoir de l'information supplémentaire, vous pouvez nous le faire savoir en communiquant avec nous.

Dernière mise à jour : Juillet 2024